JORF n°207 du 7 septembre 2000

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 mars 2000, les reconnaissances des organismes ci-dessous sont modifiées :

Fruits et légumes

Association des producteurs et usagers

du marché de Moissac-AGMM (Tarn-et-Garonne)

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, accordée par l'arrêté du 29 octobre 1997 modifié à l'Association des producteurs et usagers du marché de Moissac (AGMM), dont le siège social est situé à Moissac (Tarn-et-Garonnne), porte désormais sur la catégorie des fruits et légumes.


Historique des versions

Version 1

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 mars 2000, les reconnaissances des organismes ci-dessous sont modifiées :

Fruits et légumes

Association des producteurs et usagers

du marché de Moissac-AGMM (Tarn-et-Garonne)

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, accordée par l'arrêté du 29 octobre 1997 modifié à l'Association des producteurs et usagers du marché de Moissac (AGMM), dont le siège social est situé à Moissac (Tarn-et-Garonnne), porte désormais sur la catégorie des fruits et légumes.