JORF n°207 du 7 septembre 2000

Société coopérative agricole Valsoleil (Drôme)

La Société coopérative agricole Valsoleil, dont le siège social est situé à Crest (Drôme), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, jusqu'au 31 octobre 2001, dans le secteur des volailles de chair et dans le secteur des lapins de chair, sur la circonscription territoriale suivante :

- le département de l'Ardèche ;

- le département de la Drôme ;

- le canton de Valréas (Vaucluse) ;

- le canton de Roussillon (Isère) ;

- le canton de Beaurepaire (Isère) ;

- le canton de la Côte-Saint-André (Isère) ;

- le canton de Roybon (Isère) ;

- le canton de Saint-Marcellin (Isère) ;

- le canton de Pont-en-Royans (Isère) ;

- le canton de Vinay (Isère) ;

- le canton de Villard-de-Lans (Isère) ;

- le canton de Clelles (Isère) ;

- le canton de Lens (Isère) ;

- le canton de Monestier-de-Clermont (Isère).


Historique des versions

Version 1

Société coopérative agricole Valsoleil (Drôme)

La Société coopérative agricole Valsoleil, dont le siège social est situé à Crest (Drôme), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, jusqu'au 31 octobre 2001, dans le secteur des volailles de chair et dans le secteur des lapins de chair, sur la circonscription territoriale suivante :

- le département de l'Ardèche ;

- le département de la Drôme ;

- le canton de Valréas (Vaucluse) ;

- le canton de Roussillon (Isère) ;

- le canton de Beaurepaire (Isère) ;

- le canton de la Côte-Saint-André (Isère) ;

- le canton de Roybon (Isère) ;

- le canton de Saint-Marcellin (Isère) ;

- le canton de Pont-en-Royans (Isère) ;

- le canton de Vinay (Isère) ;

- le canton de Villard-de-Lans (Isère) ;

- le canton de Clelles (Isère) ;

- le canton de Lens (Isère) ;

- le canton de Monestier-de-Clermont (Isère).