JORF n°80 du 4 avril 1999

Art. 1er. - Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe à compter du 1er mars 1999 :

a) Représentants de l'Etat nommés, après avis du préfet de la Guadeloupe, respectivement sur proposition :

Du ministre chargé de la défense :

Le général commandant supérieur des forces armées aux Antilles ou son représentant.

Du ministre chargé de la culture :

Le directeur régional des affaires culturelles de la région Guadeloupe ou son représentant.

Du ministre chargé du domaine :

Le directeur des services fiscaux de la Guadeloupe ou son représentant.

Du ministre chargé des départements d'outre-mer :

Le secrétaire général de la préfecture de la région et du département de la Guadeloupe ou son représentant.

Du ministre chargé de la forêt :

Le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Guadeloupe ou son représentant.

Du ministre chargé du tourisme :

Le délégué régional au tourisme de la région de la Guadeloupe ou son représentant.

Du ministre chargé de la mer :

Le directeur départemental des affaires maritimes de la Guadeloupe ou son représentant.

b) Représentants des collectivités locales :

Représentants du conseil régional de la Guadeloupe :

M. Ramassamy (Maurice) ;

M. Joyeux (Robert).

Représentants du conseil général de la Guadeloupe :

M. Davrain (Favrot), conseiller général du canton de Morne-à-l'Eau ;

M. Lurel (Victorien), conseiller général du canton de Vieux-Habitants ;

M. Barlagne (Simon), conseiller général du canton de Saint-Claude ;

M. Malo (Jean-Claude), conseiller général du canton de Bouillante.

Représentants des communes :

M. Arbau (Aramis), maire de la commune de Vieux-Habitants ;

M. Beaugendre (Joël), maire de la commune de Capesterre-Belle-Eau ;

M. Larifla (Dominique), maire de la commune de Petit-Bourg ;

M. Adémar (Luc), maire de la commune de Gourbeyre ;

M. Chaulet (Philippe), maire de la commune de Bouillante ;

M. Hatchi (Edward), maire de la commune de Baillif ;

M. Laguerre (Jean), maire de la commune de Goyave.

c) Personnalités nommées comme suit :

Sur proposition du préfet :

Personnalité compétente en matière de protection de la nature : M. Werter (Gérard).

Personnalité compétente dans le domaine du tourisme : M. Desrame (Dominique).

Personnalité compétente dans le domaine agricole : Mme Rangassamy (Mauricia).

Personnalité compétente dans le domaine de la pêche : M. Yoyotte (Jean-Claude).

Personnalité compétente dans le domaine commercial et artisanal : M. Fayel (Jean-Jacques).

Après avis du préfet :

Personnalité sur proposition du centre universitaire Antilles-Guyane : M. Louis (Maxime).

Personnalité sur proposition de l'Office national des forêts : M. Canguilhem (André).

Personnalité sur proposition du Muséum national d'histoire naturelle : M. Morat (Philippe).

Personnalité sur proposition de l'Institut français pour la recherche et l'exploitation de la mer : M. Reynal (Lionel).

Personnalités choisies par la ministre chargée des parcs nationaux, dont deux sur proposition du Conseil national de la protection de la nature :

M. Lecomte (Jacques) ;

M. Portecop (Jacques) ;

M. Feuillard (Michel) ;

Mme Pavise (Claudie).

d) Représentant du personnel élu par l'ensemble du personnel permanent du parc :

M. Lubin (Adrien).


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe à compter du 1er mars 1999 :

a) Représentants de l'Etat nommés, après avis du préfet de la Guadeloupe, respectivement sur proposition :

Du ministre chargé de la défense :

Le général commandant supérieur des forces armées aux Antilles ou son représentant.

Du ministre chargé de la culture :

Le directeur régional des affaires culturelles de la région Guadeloupe ou son représentant.

Du ministre chargé du domaine :

Le directeur des services fiscaux de la Guadeloupe ou son représentant.

Du ministre chargé des départements d'outre-mer :

Le secrétaire général de la préfecture de la région et du département de la Guadeloupe ou son représentant.

Du ministre chargé de la forêt :

Le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Guadeloupe ou son représentant.

Du ministre chargé du tourisme :

Le délégué régional au tourisme de la région de la Guadeloupe ou son représentant.

Du ministre chargé de la mer :

Le directeur départemental des affaires maritimes de la Guadeloupe ou son représentant.

b) Représentants des collectivités locales :

Représentants du conseil régional de la Guadeloupe :

M. Ramassamy (Maurice) ;

M. Joyeux (Robert).

Représentants du conseil général de la Guadeloupe :

M. Davrain (Favrot), conseiller général du canton de Morne-à-l'Eau ;

M. Lurel (Victorien), conseiller général du canton de Vieux-Habitants ;

M. Barlagne (Simon), conseiller général du canton de Saint-Claude ;

M. Malo (Jean-Claude), conseiller général du canton de Bouillante.

Représentants des communes :

M. Arbau (Aramis), maire de la commune de Vieux-Habitants ;

M. Beaugendre (Joël), maire de la commune de Capesterre-Belle-Eau ;

M. Larifla (Dominique), maire de la commune de Petit-Bourg ;

M. Adémar (Luc), maire de la commune de Gourbeyre ;

M. Chaulet (Philippe), maire de la commune de Bouillante ;

M. Hatchi (Edward), maire de la commune de Baillif ;

M. Laguerre (Jean), maire de la commune de Goyave.

c) Personnalités nommées comme suit :

Sur proposition du préfet :

Personnalité compétente en matière de protection de la nature : M. Werter (Gérard).

Personnalité compétente dans le domaine du tourisme : M. Desrame (Dominique).

Personnalité compétente dans le domaine agricole : Mme Rangassamy (Mauricia).

Personnalité compétente dans le domaine de la pêche : M. Yoyotte (Jean-Claude).

Personnalité compétente dans le domaine commercial et artisanal : M. Fayel (Jean-Jacques).

Après avis du préfet :

Personnalité sur proposition du centre universitaire Antilles-Guyane : M. Louis (Maxime).

Personnalité sur proposition de l'Office national des forêts : M. Canguilhem (André).

Personnalité sur proposition du Muséum national d'histoire naturelle : M. Morat (Philippe).

Personnalité sur proposition de l'Institut français pour la recherche et l'exploitation de la mer : M. Reynal (Lionel).

Personnalités choisies par la ministre chargée des parcs nationaux, dont deux sur proposition du Conseil national de la protection de la nature :

M. Lecomte (Jacques) ;

M. Portecop (Jacques) ;

M. Feuillard (Michel) ;

Mme Pavise (Claudie).

d) Représentant du personnel élu par l'ensemble du personnel permanent du parc :

M. Lubin (Adrien).