JORF n°83 du 7 avril 1990

Le groupe socialiste a désigné:

MM. Jean-Paul Bret, Michel Fromet et Michel Berson pour siéger à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.

MM. Pierre Hiard et René Rouquet pour siéger à la commission des affaires étrangères.

M. Jean-Michel Boucheron (Charente) pour siéger à la commission de la défense nationale et des forces armées.

M. Henri d'Attilio pour siéger à la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.

MM. Alain Fort, Didier Mathus et Elie Castor pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

M. Patrick Sève pour siéger à la commission de la production et des échanges.


Historique des versions

Version 1

Le groupe socialiste a désigné:

MM. Jean-Paul Bret, Michel Fromet et Michel Berson pour siéger à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.

MM. Pierre Hiard et René Rouquet pour siéger à la commission des affaires étrangères.

M. Jean-Michel Boucheron (Charente) pour siéger à la commission de la défense nationale et des forces armées.

M. Henri d'Attilio pour siéger à la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.

MM. Alain Fort, Didier Mathus et Elie Castor pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

M. Patrick Sève pour siéger à la commission de la production et des échanges.