JORF n°0139 du 17 juin 2023

Arrêté du 30 mai 2023

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'arrêté du 6 août 2021 relatif aux sections internationales de classe de seconde et aux classes menant au baccalauréat français international ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 17 mai 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme d'enseignement de langue et littérature pour les classes de seconde des sections internationales australiennes

Résumé Le programme d'enseignement de langue et littérature pour les élèves de seconde dans les sections internationales australiennes est défini par un arrêté.

Le programme de l'enseignement de langue et littérature pour les classes de seconde des sections internationales australiennes est fixé par l'annexe du présent arrêté.

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Article 2

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Abrogation du programme d'enseignement de langue et littérature des sections internationales australiennes

Résumé Les cours de langue et littérature pour les élèves australiens au lycée changent à partir de cette année.

Les dispositions de l'arrêté du 17 décembre 2020 fixant le programme d'enseignement de langue et littérature des sections internationales australiennes au lycée sont abrogées en tant qu'elles s'appliquent en classes de seconde et de première et à la rentrée scolaire 2023 en tant qu'elles s'appliquent en classe terminale.

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1 abrogé

Article 3

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Exécution de l'arrêté par le directeur général de l'enseignement scolaire

Résumé Le directeur général de l'enseignement scolaire doit s'assurer que cet arrêté soit appliqué et publié.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 30 mai 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire,

J. Hubac

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 22 juin 2023 sur le site

http://www.education.gouv.fr

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