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Arrêté du 30 mai 2017

Article 8

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Article 8

Les qualifications des personnes en charge de la réalisation des actions de formation conduisant au diplôme mentionné à l'article 1er (Création d'un brevet pro pour éducateurs sportifs en cyclisme) et la qualification des tuteurs des personnes en alternance en entreprise sont mentionnées en annexe VII du présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 1 janvier 2018 · Abrogé le 1 janvier 2026

Les qualifications des personnes en charge de la réalisation des actions de formation conduisant au diplôme mentionné à l'article 1er (Création d'un brevet pro pour éducateurs sportifs en cyclisme) et la qualification des tuteurs des personnes en alternance en entreprise sont mentionnées en annexe VII du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance