JORF n°126 du 1 juin 1997

Par arrêté du premier président de la Cour des comptes en date du 30 mai 1997, les présidents de section dont les noms suivent sont affectés ainsi qu'il suit :
M. Salsmann (Francis), chambre régionale des comptes du Centre, à compter du 7 février 1997 ;
M. Rosenau (Christophe), chambre régionale des comptes d'Alsace, à compter du 3 septembre 1997 ;
M. Wathelet (Jean-Claude), chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes, à compter du 1er janvier 1997 ;
M. Mourier des Gayets (Thierry), chambre régionale des comptes de Picardie, à compter du 30 décembre 1997 ;
M. Hernu (Paul), chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais, à compter du 24 septembre 1997) ;
M. Baudet (Pierre-Alain), chambre régionale des comptes d'Auvergne, à compter du 1er janvier 1997 ;
M. Le Barbier (Franz), chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais, à compter du 1er janvier 1997 ;
M. Pilato (Jean-Claude), chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne, à compter du 1er janvier 1997 ;
Mme Leprêtre (Françoise), chambre régionale des comptes de Lorraine, à compter du 1er janvier 1997.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du premier président de la Cour des comptes en date du 30 mai 1997, les présidents de section dont les noms suivent sont affectés ainsi qu'il suit :

M. Salsmann (Francis), chambre régionale des comptes du Centre, à compter du 7 février 1997 ;

M. Rosenau (Christophe), chambre régionale des comptes d'Alsace, à compter du 3 septembre 1997 ;

M. Wathelet (Jean-Claude), chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes, à compter du 1er janvier 1997 ;

M. Mourier des Gayets (Thierry), chambre régionale des comptes de Picardie, à compter du 30 décembre 1997 ;

M. Hernu (Paul), chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais, à compter du 24 septembre 1997) ;

M. Baudet (Pierre-Alain), chambre régionale des comptes d'Auvergne, à compter du 1er janvier 1997 ;

M. Le Barbier (Franz), chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais, à compter du 1er janvier 1997 ;

M. Pilato (Jean-Claude), chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne, à compter du 1er janvier 1997 ;

Mme Leprêtre (Françoise), chambre régionale des comptes de Lorraine, à compter du 1er janvier 1997.