JORF n°130 du 6 juin 1996

Arrêté du 30 mai 1996

Par arrêté du ministre de la culture en date du 30 mai 1996 :
Sont nommés pour un an membres de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du 7 mai 1990 modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est :
Président :
M. Ferro (Marc).
Membres titulaires :
Mme Hennebert (Marion) ;
Mme Jacob (Irène) ;
Mme Mochiri (Hélène) ;
M. Deleau ((Pierre-Henri) ;
M. Farges (Joël) ;
M. Ruscart (Marc).
Membres suppléants :
Mme Legargeant (Romaine) ;
Mme Masson (Laetitia) ;
Mme Sales (Juliette) ;
M. Varret (Jean-Jacques).
Est nommé pour un an expert auprès de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du 7 mai 1990 précité : M. Chapron (Joël).
L'article 2 de l'arrêté du 7 mai 1990 précité est abrogé.

SONT NOMMES,PUR UN AN,MEMBRES DE LA COMMISSION PRECITEE:

PRESIDENT: M. FERRO MARC;

MEMBRES TITULAIRES: MMES. HENNEBERT MARION,JACOB IRENE,MOCHIRI HELENE; MM. DELEAU PIERRE-HENRI,FARGES JOEL,RUSCART MARC;

MEMBRES SUPPLEANTS: MMES. LEGARGEANT ROMAINE,MASSON LAETITIA,SALES JULIETTE; M. VARRET JEAN-JACQUES.

EST NOMME POUR UN AN EXPERT: M. CHAPRON JOEL.

L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 07-05-1990 EST ABROGE.