Arrête:
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JORF n°137 du 15 juin 1990
Arrêté du 30 mai 1990
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 89-50 du 27 janvier 1989 portant règlement général du certificat d'aptitude professionnelle agricole;
Vu l'avis du comité technique paritaire de la direction générale de l'enseignement et de la recherche en date du 29 mai 1990;
Sur proposition du directeur général de l'enseignement et de la recherche,
Art. 1er. - Les modules d'enseignement généraux communs aux certificats d'aptitude professionnelle agricole font l'objet d'une annexe au présent arrêté.
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Art. 2. - Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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LES MODULES D'ENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNS AUX CERTIFICATS SUSVISES FONT L'OBJET D'UNE ANNEXE AU PRESENT ARRETE POUVANT ETRE CONSULTEE A LA DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE.
Fait à Paris, le 30 mai 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur général
de l'enseignement et de la recherche:
L'administrateur civil,
R. MABIT