JORF n°0153 du 4 juillet 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation de codes spécifiques de la liste des produits remboursables

Résumé Deux dispositifs médicaux fournis par Abbott ne seront plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4, rubrique « B) Neurostimulateur médullaire non rechargeable » dans la rubrique « Société Abbott Medical France SAS », les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|---------------------------------------------------------------------------------| |3441414|Système implantable stimulation ganglion spinal, ABBOTT, AXIUM, syst compl+access| |3431947|Système implantable de stimulation ganglion spinal, ABBOTT, AXIUM, renouvellement|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4, rubrique « B) Neurostimulateur médullaire non rechargeable » dans la rubrique « Société Abbott Medical France SAS », les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3441414

Système implantable stimulation ganglion spinal, ABBOTT, AXIUM, syst compl+access

3431947

Système implantable de stimulation ganglion spinal, ABBOTT, AXIUM, renouvellement