JORF n°0158 du 9 juillet 2011

Arrêté du 30 juin 2011

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé en date du 30 juin 2011, l'arrêté du 29 août 2008 relatif à la nomination des membres du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est ainsi modifié :
L'article 4 b est ainsi modifié :
Suppléant :
M. Denis FRECHOU remplace M. Jean SCHMID.
L'article 5 d est ainsi modifié :
Titulaires :
Mme Nelly DERABOURS remplace M. Patrick NICOLAON.