En vigueur depuis le 19 juillet 2003
Le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
Arrêté du 30 juin 2003
Le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 19 juillet 2003
Le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
En vigueur depuis le samedi 19 juillet 2003
Source : Légifrance