JORF n°174 du 29 juillet 1997

Arrêté du 30 juin 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 30 juin 1997, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers :
Au titre des représentants de l'agriculture :
Titulaire : M. Dubis (Jean-Marc), en remplacement de M. Simon (Michel) ;
Suppléant : M. Massou (Jean-Jacques), en remplacement de M. Saint-Martin (Guy).
Au titre des représentants des associations agréées de pêche et de pisciculture :
Titulaire : M. Bessette (Pierre), en remplacement de M. Compagnon (Jean).

1 version

SONT NOMMES POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS:

AU TITRE DES REPRESENTANTS DE L'AGRICULTURE: MM. DUBIS JEAN-MARC (TITULAIRE) ET MASSOU JEAN-JACQUES (SUPPLEANT),EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. SIMON (MICHEL) ET SAINT-MARTIN GUY;

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE: M. BESSETTE PIERRE (TITULAIRE),EN REMPLACEMENT DE M. COMPAGNON JEAN.