Art. 11. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste B:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0178 du 02/08/95 Page 11505 a 11508
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Sont modifiés en conséquence les arrêtés des:
- 1er juin 1987 (art. 2 pour la variété Fani);
- 5 juin 1990 (art. 2 pour la variété Médina; art. 4 pour la variété Du Puits);
- 20 décembre 1990 (art. 2 pour la variété Rif);
- 19 août 1992 (art. 4 pour la variété Gemini).