Art. 11. - Est modifié comme suit l'article 2 de l'arrêté du 5 juin 1990 (variété de maïs inscrite en liste B en vue de l'exportation pour une durée de dix ans):
<< LG 2242: variété pouvant être commercialisée sous forme d'une association de 80 p. 100 de semences produites avec utilisation de stérilité mâle et de 20 p. 100 de semences produites avec castration. >> Est modifié comme suit l'article 1er du même arrêté (variété de maïs inscrite en liste A pour une durée de dix ans, obtenteur: Pioneer Hi Bred International, mainteneur GIE Pioneer France) << Marista: variété pouvant être commercialisée sous forme d'une association de 50 p. 100 de semences produites avec utilisation de stérilité mâle et de 50 p. 100 de semences produites avec castration. >>