Arrêté du 30 juillet 2026

Annexe

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des médicaments remboursés pour certains traitements

Résumé. Un arrêté liste les médicaments remboursés par l'assurance maladie pour des traitements spécifiques comme l'acromégalie et les tumeurs carcinoïdes.

ANNEXE
(6 inscriptions)

1. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP Présentation
34009 302 000 1 8 SUNITINIB BIOGARAN 12,5 mg, gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium-OPA/Alu/PVC) (B/28x1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 000 5 6 SUNITINIB BIOGARAN 25 mg, gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium-OPA/Alu/PVC) (B/28x1) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 001 1 7 SUNITINIB BIOGARAN 50 mg, gélules sous plaquettes prédécoupées unitaires (Aluminium-OPA/Alu/PVC) (B/28x1) (laboratoires BIOGARAN)

2. La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

  • traitement de l'acromégalie lorsque les taux circulants d'hormone de croissance (GH) et d'IGF-1 ne sont pas normalisés après chirurgie et/ou radiothérapie ou lorsque la chirurgie et/ou la radiothérapie ne peuvent pas être envisagé ;
  • traitement des symptômes cliniques des tumeurs carcinoïdes ;
  • traitement des symptômes cliniques au cours de l'acromégalie ;
  • traitement des tumeurs neuroendocrines (TNE) gastro-entéro-pancréatiques non résécables et non progressives de l'adulte, localement avancées ou métastatiques, de grade 1 ou de grade 2 avec un index KI 67 ≤ 10 %, ayant pour origine l'intestin moyen, le pancréas, ou d'origine inconnue après exclusion d'un site primitif au niveau de l'intestin postérieur.

Code CIP Présentation
34009 303 119 1 2 LANREOTIDE ZENTIVA L.P. 120 mg, solution injectable à libération prolongée en seringue préremplie avec 1 aiguille (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

3. Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement de l'acromégalie lorsque les taux circulants d'hormone de croissance (GH) et d'IGF-1 ne sont pas normalisés après chirurgie et/ou radiothérapie ou lorsque la chirurgie et/ou la radiothérapie ne peuvent pas être envisagé ;

  • traitement des symptômes cliniques des tumeurs carcinoïdes ;
  • traitement des symptômes cliniques au cours de l'acromégalie.

Code CIP Présentation
34009 303 118 9 9 LANREOTIDE ZENTIVA L.P. 60 mg, solution injectable à libération prolongée en seringue préremplie avec 1 aiguille (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 303 119 0 5 LANREOTIDE ZENTIVA L.P. 90 mg, solution injectable à libération prolongée en seringue préremplie avec 1 aiguille (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
Annexe