JORF n°0180 du 5 août 2021

Arrêté du 30 juillet 2021

Par arrêté de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion en date du 30 juillet 2021 :
I. - Sont nommés membres de la commission relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail, au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux :

  1. Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
    M. Rémi BARDEAU, titulaire ;
    M. Frédéric HUON, suppléant ;
    Mme Fetta BOUMAZA, suppléante.
  2. Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) :
    M. Sébastien FREIS, titulaire ;
    Mme Nadia RAHOU, suppléante ;
    M. Abderrafik ZAIGOUCHE, suppléant.
  3. Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE- CGC) :
    M. Stéphane LE BOISSELIER, titulaire ;
    Mme Caroline CAZEAU, suppléante ;
    M. Nabi BELHOMARI, suppléant.
  4. Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) :
    M. Maxime RAULET, titulaire ;
    M. Bernard MACABIAU, suppléant.
  5. Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) :
    M. Pierre Yves MONTELEON, titulaire ;
    M. Sébastien GAROUTTE, suppléant ;
    Mme Elise GUILLAUME, suppléante.
    II. - Sont nommés membres de la commission relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail, au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux :
  6. Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) :
    Mme Corinne HUBERT, titulaire ;
    Mme Nathalie BUET, suppléante ;
    M. Franck GAMBELLI, suppléant.
  7. Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) :
    M. Pierre THILLAUD, titulaire ;
    M. Philippe CHOGNARD, suppléant ;
    Mme Dominique DELCOURT, suppléante.
  8. Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P) :
    M. Philippe GOJ, titulaire ;
    Mme Elise le GOAZIOU, suppléante ;
    M. Jean-Baptiste MOUSTIÉ, suppléant.
  9. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA) :
    Mme Murielle ANWEILER, titulaire ;
    M. Florent VERDIER, suppléant ;
    Mme Anne-Sophie FORGET, suppléante.
  10. Sur proposition conjointe du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME), et de l'Union des entreprises de proximité (U2P) :
    M. Louis-Georges BARRET, titulaire ;
    Mme Isabelle BERTHE, suppléante.
    III. - Sont nommés membres de la commission relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail, en qualité de personnalités qualifiées :
    M. Jacques POMONTI, au titre de président de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail ;
    M. Jean-Marc SOULAT ;
    Mme Séverine SPINOSI ;
    Mme Anne SIMON ;
    Mme Aurélie FOUCHER ;
    M. Gabriel PAILLEREAU.