Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 30 juillet 2012

portant nomination (régisseurs de recettes)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Mme Natacha Bogucki comme régisseuse de recettes

Résumé. Un arrêté nomme Mme Natacha Bogucki comme responsable des recettes pour les archives du ministère des Affaires étrangères.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une régisseuse de recettes

Résumé. Un arrêté du ministre des affaires étrangères nomme Mme Natacha Bogucki comme régisseuse de recettes pour la direction des archives.

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 30 juillet 2012, Mme Natacha BOGUCKI, secrétaire de chancellerie, est nommée régisseuse de recettes auprès de la direction des archives.

Arrêté du 30 juillet 2012