JORF n°185 du 11 août 2004

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 30 juillet 2004, M. Quillet (Stéphane, Francis, Noël) est nommé huissier de justice à la résidence de Lisieux (Calvados), en remplacement de M. Calop (Yves, Jacques, Hubert), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 30 juillet 2004, M. Quillet (Stéphane, Francis, Noël) est nommé huissier de justice à la résidence de Lisieux (Calvados), en remplacement de M. Calop (Yves, Jacques, Hubert), démissionnaire.