Les annexes du présent arrêté sont consultables auprès du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sous-direction du développement rural et du cheval (bureau de l'élevage et des activités équestres) 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, et auprès de l'établissement public L'Institut français du cheval et de l'équitation , BP 3, 19231 Arnac-Pompadour Cedex.
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Les annexes du présent arrêté sont consultables auprès du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sous-direction du développement rural et du cheval (bureau de l'élevage et des activités équestres) 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, et auprès de l'établissement public L'Institut français du cheval et de l'équitation , BP 3, 19231 Arnac-Pompadour Cedex.
En vigueur à partir du samedi 21 novembre 2009
Les annexes du présent arrêté sont consultables auprès du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sous-direction du développement rural et du cheval (bureau de l'élevage et des activités équestres) 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, et auprès de l'établissement public Les Haras nationaux, BP 3, 19231 Arnac-Pompadour Cedex.
En vigueur à partir du lundi 24 décembre 2007
Les annexes du présent arrêté sont consultables auprès du ministère de l'agriculture et de la pêche, direction générale de la forêt et des affaires rurales, sous-direction du cheval (bureau de l'élevage et des activités équestres), 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, et auprès de l'établissement public Les Haras nationaux, BP 3, 19231 Arnac-Pompadour Cedex.