En vigueur depuis le 4 septembre 2004
Le règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang figurant en annexe au présent arrêté est approuvé (1).
Arrêté du 30 juillet 2004
Le règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang figurant en annexe au présent arrêté est approuvé (1).
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En vigueur depuis le 4 septembre 2004
Le règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang figurant en annexe au présent arrêté est approuvé (1).
En vigueur depuis le samedi 4 septembre 2004
Source : Légifrance