Arrêté du 30 juillet 2004

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 Etier de Penerf » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Morbihan, à la direction régionale de l'environnement de Bretagne et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.

Historique des versions

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 Etier de Penerf » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Morbihan, à la direction régionale de l'environnement de Bretagne et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.