JORF n°191 du 18 août 2004

Article 1

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Partie orientale du massif des Bauges » (zone de protection spéciale FR 8212005) l'espace délimité sur la carte au 1/100 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Savoie : Bellecombe-en-Bauges, Cléry, Doucy-en-Bauges, Ecole, Fréterive, Grésy-sur-Isère, Jarsy, Montailleur, Plancherine, Saint-Pierre-d'Albigny, Sainte-Reine, Verrens-Arvey.


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Version 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Partie orientale du massif des Bauges » (zone de protection spéciale FR 8212005) l'espace délimité sur la carte au 1/100 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Savoie : Bellecombe-en-Bauges, Cléry, Doucy-en-Bauges, Ecole, Fréterive, Grésy-sur-Isère, Jarsy, Montailleur, Plancherine, Saint-Pierre-d'Albigny, Sainte-Reine, Verrens-Arvey.