Article 6
La liste des unités de valeur constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.
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JORF n°209 du 10 septembre 1998
Article 6
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Version 1
En vigueur à partir du jeudi 10 septembre 1998
Abrogé le lundi 31 août 2026
La liste des unités de valeur constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.