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Arrêté du 30 juillet 1998

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La préparation conduisant à la délivrance du diplôme des métiers d'art Arts graphiques répond aux objectifs professionnels décrits en annexe I au présent arrêté.

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Abrogé31 août 2026

Créé le 10 septembre 1998 · Abrogé le 31 août 2026

La préparation conduisant à la délivrance du diplôme des métiers d'art Arts graphiques répond aux objectifs professionnels décrits en annexe I au présent arrêté.

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En vigueur du jeudi 10 septembre 1998 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance