JORF n°188 du 14 août 1992

Arrêté du 30 juillet 1992

Le ministre de la santé et de l'action humanitaire,

Vu l'article L.665-1 du code de la santé publique;

Vu l'avis de la Commission nationale d'homologation,

Arrête:

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Art. 1er. - La validité de l'homologation accordée à la société E.M.C.O.
pour le produit suivant:
Prothèse totale de hanche Autobloquante TM (tige acier inox, TA6V, tige latéralisée TA6V; tête alumine; sauf cotyle 44/32) (no 1825-90-2),
est prorogée jusqu'au 22 janvier 1993.

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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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PROROGE JUSQU'AU 22-01-1993 LA PROTHESE TOTALE DE HANCHE AUTOBLOCANTE TM.SOCIETE EMCO.

Fait à Paris, le 30 juillet 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur des hôpitaux:

L'ingénieur des ponts et chaussées,

J. CHAPELON