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Arrêté du 30 juillet 1990
portant interdiction de vente d'un ouvrage aux mineurs
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Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 30 juillet 1990,
considérant le danger présenté pour la jeunesse par le contenu pornographique et pédophile de la publication ci-dessous mentionnée, il est interdit, sous les peines prévues au sixième alinéa de l'article 14 de la loi no 49-956 du 16 juillet 1949 modifiée, de proposer, de donner ou de vendre à des mineurs l'ouvrage intitulé:
Un garçon bandant (éditions de la Mouette).
Arrêté du 30 juillet 1990