Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des cellules d'archivage pour Stockia Archivage
Résumé. Un arrêté modifie le nombre de cellules d'archivage pour la société Stockia Archivage, passant de quatre à cinq.
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 30 janvier 2014, l'arrêté du 5 mai 2011 (NOR : MCCC1112652A) portant agrément de la société Stockia Archivage, tel que modifié par les arrêtés du 3 juillet 2012 (NOR : MCCC1233553A) et du 25 février 2013 (NOR : MCCC1305799A), est modifié comme suit :
Les mots : « au sein des quatre cellules prévues à cet effet » sont remplacés par les mots : « au sein des cinq cellules prévues à cet effet ».
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