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Annexe

JORF n°0304 du 31 décembre 2021

Arrêté du 30 décembre 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 442-22-2 ;

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Présentation des ressources conformément au modèle

Résumé Le tableau des ressources doit suivre un modèle précis.

Pour l'application de l'article D. 442-22-2 du code de l'éducation, le tableau retraçant l'ensemble
des ressources est présenté conformément au modèle figurant en annexe.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 30 décembre 2021

Jean-Michel Blanquer