Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des communes
Résumé. La liste des communes dans les Landes et la Drôme est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 avril 2009Art. Annexe → Version 2Arrêté du 9 avril 2009Art. Annexe (suite) → Version 2Arrêté du 9 avril 2009Art. Annexe (suite) → Version 2
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