JORF n°304 du 31 décembre 2005

Article 15

Article 15

Un colloque des présidents et responsables des sociétés savantes et de leurs fédérations est organisé dans le cadre de chaque congrès annuel en vue d'examiner toute question se rapportant aux activités de ces sociétés et fédérations.
La responsabilité de ce colloque incombe au président du CTHS et au délégué général.


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Version 1

Un colloque des présidents et responsables des sociétés savantes et de leurs fédérations est organisé dans le cadre de chaque congrès annuel en vue d'examiner toute question se rapportant aux activités de ces sociétés et fédérations.

La responsabilité de ce colloque incombe au président du CTHS et au délégué général.