JORF n°45 du 23 février 2005

Article 1

Article 1

Le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe I de l'arrêté du 16 janvier 2003 portant approbation du règlement du stud-book du trotteur français (1).


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Version 1

Le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe I de l'arrêté du 16 janvier 2003 portant approbation du règlement du stud-book du trotteur français (1).