Arrêté du 30 décembre 2002

Article 2

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Article 2

L'article 31, point p, i), de l'arrêté du 17 mars 1992 modifié susvisé est ainsi rédigé :
« i) Le crâne, y compris l'encéphale et les yeux, la colonne vertébrale, y compris les ganglions rachidiens, mais à l'exclusion des vertèbres caudales et des apophyses transverses des vertèbres thoraciques et lombaires et des ailes du sacrum, et la moelle épinière des bovins âgés de douze mois et plus ;

  • la rate des bovins, quel que soit leur âge ;
  • la tête entière, comprenant les yeux et les amygdales, mais à l'exclusion de l'encéphale, de la langue et des masséters, des ovins et caprins âgés de moins de six mois ;
  • la tête entière, comprenant l'encéphale, les yeux et les amygdales, mais à l'exclusion de la langue et des muscles masséters, des ovins et caprins âgés de six mois et plus ;
  • la rate des ovins et caprins, quel que soit leur âge ;
  • la moelle épinière des ovins et caprins âgés de douze mois et plus, ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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L'article 31, point p, i), de l'arrêté du 17 mars 1992 modifié susvisé est ainsi rédigé :
« i) Le crâne, y compris l'encéphale et les yeux, la colonne vertébrale, y compris les ganglions rachidiens, mais à l'exclusion des vertèbres caudales et des apophyses transverses des vertèbres thoraciques et lombaires et des ailes du sacrum, et la moelle épinière des bovins âgés de douze mois et plus ;

  • la rate des bovins, quel que soit leur âge ;
  • la tête entière, comprenant les yeux et les amygdales, mais à l'exclusion de l'encéphale, de la langue et des masséters, des ovins et caprins âgés de moins de six mois ;
  • la tête entière, comprenant l'encéphale, les yeux et les amygdales, mais à l'exclusion de la langue et des muscles masséters, des ovins et caprins âgés de six mois et plus ;
  • la rate des ovins et caprins, quel que soit leur âge ;
  • la moelle épinière des ovins et caprins âgés de douze mois et plus, ».

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