Nota. - Les annexes IV et V de l'arrêté du 4 mars 1993 ont été publiées dans le Bulletin officiel du ministère de la jeunesse et des sports de mai 1993.
L'annexe V de l'arrêté du 31 mars 1995 a été publiée dans le Bulletin officiel du ministère de la jeunesse et des sports du 31 mai 1995.