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Arrêté du 30 avril 2003

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Article 2

JORF n°122 du 27 mai 2003

I. - Association AFOR (13001 Marseille)

Avenant n° 3 du 27 juillet 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association Mieux vivre son âge
(38570 Goncelin)

Décision unilatérale du 30 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association de soins infirmiers à domicile
SSIAD du Born et du Marensin (40170 Lit-et-Mixe)

Note d'information du 5 février 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association Docteur Bru
(40700 Agen)

Accord collectif du 24 janvier 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Maison de retraite Haizpéan
(64700 Hendaye)

Note d'information du 15 décembre 2001 et avenant du 20 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association Laguntza, maison de retraite Adina
(64310 Ascain)

Note d'information du 31 janvier 2002, avenant du 18 mars 2003 et avenant n° 2 du 30 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Maison de retraite association Montpensier
(64000 Pau)

Note d'information du 13 septembre 2001 et avenant du 28 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Maison de retraite François-Henri
(64000 Pau)

Note d'information du 14 septembre 2001 et avenant du 2 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Résidence du commandant Poirier
(64600 Anglet)

Accord du 28 décembre 2001 et avenant n° 1 du 14 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Association ORSAC, maison d'enfants Saint-Vincent
(69600 Oullins)

Avenant n° 2 du 21 décembre 1999 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - Association centre de soins Dampierre-Vellexon
(70180 Dampierre-sur-Salon)

Note d'information du 20 décembre 2001 et avenant du 20 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - Fédération APAJH
(75541 Paris)

Avenant du 10 février 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - Association Les Tilleuls, résidence sociale
(80250 Ailly-sur-Noye)

Note d'information du 19 décembre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

1 version

Historique des versions

Version 1

I. - Association AFOR (13001 Marseille)

Avenant n° 3 du 27 juillet 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association Mieux vivre son âge

(38570 Goncelin)

Décision unilatérale du 30 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association de soins infirmiers à domicile

SSIAD du Born et du Marensin (40170 Lit-et-Mixe)

Note d'information du 5 février 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association Docteur Bru

(40700 Agen)

Accord collectif du 24 janvier 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Maison de retraite Haizpéan

(64700 Hendaye)

Note d'information du 15 décembre 2001 et avenant du 20 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association Laguntza, maison de retraite Adina

(64310 Ascain)

Note d'information du 31 janvier 2002, avenant du 18 mars 2003 et avenant n° 2 du 30 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Maison de retraite association Montpensier

(64000 Pau)

Note d'information du 13 septembre 2001 et avenant du 28 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Maison de retraite François-Henri

(64000 Pau)

Note d'information du 14 septembre 2001 et avenant du 2 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Résidence du commandant Poirier

(64600 Anglet)

Accord du 28 décembre 2001 et avenant n° 1 du 14 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Association ORSAC, maison d'enfants Saint-Vincent

(69600 Oullins)

Avenant n° 2 du 21 décembre 1999 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - Association centre de soins Dampierre-Vellexon

(70180 Dampierre-sur-Salon)

Note d'information du 20 décembre 2001 et avenant du 20 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - Fédération APAJH

(75541 Paris)

Avenant du 10 février 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - Association Les Tilleuls, résidence sociale

(80250 Ailly-sur-Noye)

Note d'information du 19 décembre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.