La secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret n° 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret n° 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par l'arrêté du 17 septembre 2001 ;
Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session d'avril 2002),
Arrête :
Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
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Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
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L'arrêté du 17 septembre 2001 susvisé est modifié comme suit (changement d'intitulé) :
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Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 30 avril 2002.
Nicole Péry