JORF n°105 du 5 mai 2002

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à juin 1998

Communes de La Bouilladisse (2) Marignane (3), Les Pennes-Mirabeau (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols en juin 1998

Commune de Bouc-Bel-Air (2).

DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001

Commune d'Ivoy-le-Pré.

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 janvier 2002

Commune de Pontailler-sur-Saône.

DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 janvier 2001

Commune de Trévé (3).

DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain du 7 au 30 avril 2001

Commune de La Haye-Aubrée (2).

DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Inondations et coulées de boue du 29 avril au 26 mai 2001

Commune de Moléans (2).

DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 octobre 2001

Commune d'Aigremont (3).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Communes de Montberon (2), Montgras (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mars à décembre 1998

Commune de Roqueserière (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier 1999 à septembre 2000

Communes de L'Union (5), Villeneuve-lès-Bouloc (4).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de juin 1999 à septembre 2000

Commune de Sabonnères (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de septembre 1999 à septembre 2000

Commune de Grenade (4).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols d'octobre 1999 septembre 2000

Commune de Bouloc (5).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à septembre 2000

Communes de Bragayrac (2) Saint-Loup-Cammas (6).

DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mai 1989 à septembre 1990

Commune de Mauléon-d'Armagnac (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Communes de Bézéril (3), Bivès (1), Castelnau-d'Arbieu (2), Gimont (3), Lahas (2), Lombez (2), Mérens (1), Saint-Lizier-du-Planté (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de juillet 1998 à septembre 2000

Commune de Monbrun (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier 1999 à septembre 2000

Communes de Bajonnette (2), Endoufielle (3), Fleurance (5), Puycasquier (4), Puységur (3), Ségoufielle (3).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mai 1989 à septembre 1990

Communes de La Réole (2), Saint-Sulpice-de-Pommiers (1).

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier 1990 à juin 1993

Commune de Baillargues (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à décembre 1991

Commune de Florensac (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mars à décembre 1995

Commune de Baillargues (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mars 1998 à juin 1999

Commune de Florensac (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mars 1998 à septembre 1999

Communes de Baillargues (3), Verargues (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à décembre 2000

Communes de Baillargues (4), Verargues (2).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mai 1989 à décembre 1990

Commune de Langé (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mars à septembre 1992

Commune de Langé (4).

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain du 15 août 2001

Commune d'Huisson-sur-Cosson (2).

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2001

Communes de Faverolles-sur-Cher, Monthou-sur-Cher, Pouillé, Saint-Georges-sur-Cher.

Inondations et coulées de boue du 15 août 2001

Communes de Noyers-sur-Cher, Saint-Romain-sur-Cher, Seigy.

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Mouvements de terrain du 9 au 19 avril 2001

Commune d'Urville-Nacqueville (2).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001

Commune de Crevic (3).

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001

Communes de Francheville (2), Laronxe, Pierreville (3).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 17 août 2001

Commune de Sotzeling (2).

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001

Communes de Courcelles-sur-Nied (4), Fénétrange.

Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001

Commune d'Ancerville (3).

DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue du 26 au 27 janvier 2002

Commune de Gognies-Chausée.

Inondations et coulées de boue du 26 au 28 janvier 2002

Commune de Mecquignies (2).

Inondations et coulées de boue du 27 janvier 2002

Communes de Bavay (2), Bersillies, Bousignies-sur-Roc (2), Cousolre, Wargnies-le-Grand, Wargnies-le-Petit.

Inondations et coulées de boue du 27 au 28 janvier 2002

Communes d'Aulnoy-lez-Valenciennes, Crespin (2), Ferrières-la-Grande, Gommegnies (2), Houdain-lez-Bavay (2), Jeumont, Orsinval (2), Préseau, Quievrechain, Rombies-et-Marchipont (2), Saint-Aybert (2), Saint-Waast (2), Taisnières-sur-Hon (2), Thivencelle (2), Valenciennes, Vieux-Reng (2), Villers-Sire-Nicole.

DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001

Commune du Ployron (2).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 26 au 28 février 2002

Commune de Beaumerie-Saint-Martin.

Inondations et coulées de boue du 26 février au 1er mars 2002

Communes de Bourthes, Delettes, Wicquighem.

Inondations et coulées de boue du 27 février au 1er mars 2002

Communes d'Aix-en-Ergny, Rumilly.

Inondations et coulées de boue du 28 février 2002

Commune d'Attin.

Inondations et coulées de boue du 28 février au 1er mars 2002

Communes d'Aire-sur-la-Lys, Clairmarais, Lumbres, Ouve-Wirquin, Remilly-Wirquin, Renty, Saint-Martin-d'Hardinghem, Thérouanne.

Inondations et coulées de boue du 28 février au 2 mars 2002

Communes de Blendecques, Elnes, Esquerdes, Fauquembergues, Merck-Saint-Liévin, Setques, Wavrans-sur-l'Aa.

Inondations et coulées de boue du 1er mars 2002

Communes de Saint-Venant et Wizernes.

Inondations et coulées de boue du 1er au 2 mars 2002

Communes d'Arques et Hallines.

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mars à décembre 2000

Commune de Gimeaux (1).DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mai 1989 septembre 1990

Commune de Trouley-Labarthe (1).

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001

Commune de Burnhaupt-le-Haut.

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001

Commune de Masevaux.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Mouvements de terrain du 25 avril au 31 mai 2001

Commune de Châtillon-sur-Cluse (1).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain du 23 octobre 2001

Commune d'Achères-la-Forêt (2).

Inondations et coulées de boue du 24 au 26 février 1997

Commune de Saint-Ouen-en-Brie (2).

Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001

Communes de Chauffry (3), La Ferté-Gaucher (3), Guérard (4).

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001

Communes de Verdelot (3), Voulx (2).

Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001

Communes de Jouarre, Mouroux (5), Pommeuse (4).

Inondations et coulées de boue
du 29 décembre 2001 au 1er janvier 2002

Commune de Lorrez-le-Bocage-Préaux (2).

Inondations et coulées de boue
du 30 au 31 décembre 2001

Communes de Crécy-la-Chapelle, Nanteau-sur-Lunain (2), Tigeaux, Villiers-sur-Morin, Voulangis.

Inondations et coulées de boue
du 30 décembre 2001 au 1er janvier 2002

Commune de Villecerf (2).

Inondations et coulées de boue
du 31 décembre 2001 au 1er janvier 2002

Communes d'Episy.

DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de février à décembre 1992

Commune de Grosrouvre (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à décembre 1996

Communes de Grosrouvre (2), Richebourg (1).

DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et coulées de boue
du 9 au 10 mai 2000

Communes de Brocourt (2). Liomer (2).

DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à juin 1992

Commune de Sorèze (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mars à décembre 1998

Communes de Briatexte (1), Lisle-sur-Tarn (1), Viviers-lès-Montagnes (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de septembre à décembre 1998

Commune de Puylaurens (2).

DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à juin 1998

Commune de Châteauvert (1).

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à juin 1991

Commune de Mérindol (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier 1992 juin 1993

Commune de Mérindol (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à juin 1998

Commune de Mérindol (3).

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de novembre à décembre 1997

Commune de Villemoisson-sur-Orge (2).

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Inondations et coulées de boue
du 7 juillet 2001

Commune de Fontenay-aux-Roses (4).

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 20 mars au 31 juillet 2001

Commune d'Ermont (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 20 mars au 24 août 2001

Commune d'Eaubonne (1).


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de janvier à juin 1998

Communes de La Bouilladisse (2) Marignane (3), Les Pennes-Mirabeau (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols en juin 1998

Commune de Bouc-Bel-Air (2).

DÉPARTEMENT DU CHER

Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001

Commune d'Ivoy-le-Pré.

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR

Inondations et coulées de boue du 1er au 2 janvier 2002

Commune de Pontailler-sur-Saône.

DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR

Inondations et coulées de boue du 5 au 6 janvier 2001

Commune de Trévé (3).

DÉPARTEMENT DE L'EURE

Mouvements de terrain du 7 au 30 avril 2001

Commune de La Haye-Aubrée (2).

DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR

Inondations et coulées de boue du 29 avril au 26 mai 2001

Commune de Moléans (2).

DÉPARTEMENT DU GARD

Inondations et coulées de boue du 6 au 7 octobre 2001

Commune d'Aigremont (3).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Communes de Montberon (2), Montgras (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de mars à décembre 1998

Commune de Roqueserière (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de janvier 1999 à septembre 2000

Communes de L'Union (5), Villeneuve-lès-Bouloc (4).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de juin 1999 à septembre 2000

Commune de Sabonnères (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de septembre 1999 à septembre 2000

Commune de Grenade (4).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols d'octobre 1999 septembre 2000

Commune de Bouloc (5).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de janvier à septembre 2000

Communes de Bragayrac (2) Saint-Loup-Cammas (6).

DÉPARTEMENT DU GERS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de mai 1989 à septembre 1990

Commune de Mauléon-d'Armagnac (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Communes de Bézéril (3), Bivès (1), Castelnau-d'Arbieu (2), Gimont (3), Lahas (2), Lombez (2), Mérens (1), Saint-Lizier-du-Planté (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de juillet 1998 à septembre 2000

Commune de Monbrun (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de janvier 1999 à septembre 2000

Communes de Bajonnette (2), Endoufielle (3), Fleurance (5), Puycasquier (4), Puységur (3), Ségoufielle (3).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de mai 1989 à septembre 1990

Communes de La Réole (2), Saint-Sulpice-de-Pommiers (1).

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de janvier 1990 à juin 1993

Commune de Baillargues (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de janvier à décembre 1991

Commune de Florensac (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de mars à décembre 1995

Commune de Baillargues (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de mars 1998 à juin 1999

Commune de Florensac (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de mars 1998 à septembre 1999

Communes de Baillargues (3), Verargues (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de janvier à décembre 2000

Communes de Baillargues (4), Verargues (2).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de mai 1989 à décembre 1990

Commune de Langé (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de mars à septembre 1992

Commune de Langé (4).

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER

Mouvements de terrain du 15 août 2001

Commune d'Huisson-sur-Cosson (2).

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2001

Communes de Faverolles-sur-Cher, Monthou-sur-Cher, Pouillé, Saint-Georges-sur-Cher.

Inondations et coulées de boue du 15 août 2001

Communes de Noyers-sur-Cher, Saint-Romain-sur-Cher, Seigy.

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE

Mouvements de terrain du 9 au 19 avril 2001

Commune d'Urville-Nacqueville (2).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001

Commune de Crevic (3).

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001

Communes de Francheville (2), Laronxe, Pierreville (3).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 17 août 2001

Commune de Sotzeling (2).

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001

Communes de Courcelles-sur-Nied (4), Fénétrange.

Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001

Commune d'Ancerville (3).

DÉPARTEMENT DU NORD

Inondations et coulées de boue du 26 au 27 janvier 2002

Commune de Gognies-Chausée.

Inondations et coulées de boue du 26 au 28 janvier 2002

Commune de Mecquignies (2).

Inondations et coulées de boue du 27 janvier 2002

Communes de Bavay (2), Bersillies, Bousignies-sur-Roc (2), Cousolre, Wargnies-le-Grand, Wargnies-le-Petit.

Inondations et coulées de boue du 27 au 28 janvier 2002

Communes d'Aulnoy-lez-Valenciennes, Crespin (2), Ferrières-la-Grande, Gommegnies (2), Houdain-lez-Bavay (2), Jeumont, Orsinval (2), Préseau, Quievrechain, Rombies-et-Marchipont (2), Saint-Aybert (2), Saint-Waast (2), Taisnières-sur-Hon (2), Thivencelle (2), Valenciennes, Vieux-Reng (2), Villers-Sire-Nicole.

DÉPARTEMENT DE L'OISE

Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001

Commune du Ployron (2).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Inondations et coulées de boue du 26 au 28 février 2002

Commune de Beaumerie-Saint-Martin.

Inondations et coulées de boue du 26 février au 1er mars 2002

Communes de Bourthes, Delettes, Wicquighem.

Inondations et coulées de boue du 27 février au 1er mars 2002

Communes d'Aix-en-Ergny, Rumilly.

Inondations et coulées de boue du 28 février 2002

Commune d'Attin.

Inondations et coulées de boue du 28 février au 1er mars 2002

Communes d'Aire-sur-la-Lys, Clairmarais, Lumbres, Ouve-Wirquin, Remilly-Wirquin, Renty, Saint-Martin-d'Hardinghem, Thérouanne.

Inondations et coulées de boue du 28 février au 2 mars 2002

Communes de Blendecques, Elnes, Esquerdes, Fauquembergues, Merck-Saint-Liévin, Setques, Wavrans-sur-l'Aa.

Inondations et coulées de boue du 1er mars 2002

Communes de Saint-Venant et Wizernes.

Inondations et coulées de boue du 1er au 2 mars 2002

Communes d'Arques et Hallines.

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de mars à décembre 2000

Commune de Gimeaux (1).DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de mai 1989 septembre 1990

Commune de Trouley-Labarthe (1).

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001

Commune de Burnhaupt-le-Haut.

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001

Commune de Masevaux.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

Mouvements de terrain du 25 avril au 31 mai 2001

Commune de Châtillon-sur-Cluse (1).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Mouvements de terrain du 23 octobre 2001

Commune d'Achères-la-Forêt (2).

Inondations et coulées de boue du 24 au 26 février 1997

Commune de Saint-Ouen-en-Brie (2).

Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001

Communes de Chauffry (3), La Ferté-Gaucher (3), Guérard (4).

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001

Communes de Verdelot (3), Voulx (2).

Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001

Communes de Jouarre, Mouroux (5), Pommeuse (4).

Inondations et coulées de boue

du 29 décembre 2001 au 1er janvier 2002

Commune de Lorrez-le-Bocage-Préaux (2).

Inondations et coulées de boue

du 30 au 31 décembre 2001

Communes de Crécy-la-Chapelle, Nanteau-sur-Lunain (2), Tigeaux, Villiers-sur-Morin, Voulangis.

Inondations et coulées de boue

du 30 décembre 2001 au 1er janvier 2002

Commune de Villecerf (2).

Inondations et coulées de boue

du 31 décembre 2001 au 1er janvier 2002

Communes d'Episy.

DÉPARTEMENT DES YVELINES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de février à décembre 1992

Commune de Grosrouvre (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de janvier à décembre 1996

Communes de Grosrouvre (2), Richebourg (1).

DÉPARTEMENT DE LA SOMME

Inondations et coulées de boue

du 9 au 10 mai 2000

Communes de Brocourt (2). Liomer (2).

DÉPARTEMENT DU TARN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de janvier à juin 1992

Commune de Sorèze (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de mars à décembre 1998

Communes de Briatexte (1), Lisle-sur-Tarn (1), Viviers-lès-Montagnes (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de septembre à décembre 1998

Commune de Puylaurens (2).

DÉPARTEMENT DU VAR

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de janvier à juin 1998

Commune de Châteauvert (1).

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de janvier à juin 1991

Commune de Mérindol (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de janvier 1992 juin 1993

Commune de Mérindol (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de janvier à juin 1998

Commune de Mérindol (3).

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et réhydratations des sols de novembre à décembre 1997

Commune de Villemoisson-sur-Orge (2).

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

Inondations et coulées de boue

du 7 juillet 2001

Commune de Fontenay-aux-Roses (4).

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 20 mars au 31 juillet 2001

Commune d'Ermont (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 20 mars au 24 août 2001

Commune d'Eaubonne (1).