Art. 2. - A. - A l'annexe II, partie A, chapitre Ier, point a 12, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :

« Végétaux de Crataegus L., Malus Mill., Photinia Ldl., Prunus L. et Rosa L., destinés à la plantation, à l'exception des semences, et fruits de Malus Mill. et Prunus L., originaires de pays non européens. »

B. - A l'annexe II, partie A, chapitre II, point d 15, colonne de droite, les termes « à l'exception des semences » sont ajoutés.

C. - A l'annexe II, partie A, chapitre II, point d, le point suivant est ajouté :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 145 du 25/06/1998 page 9682 à 9686

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