JORF n°108 du 8 mai 1991

Arrêté du 30 avril 1991

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 30 avril 1991:

Sont nommés commissaires du Gouvernement:

- auprès de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.): M. Gorisse (Emile) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Thoraval (Alfred);

- auprès du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.): M. Gambier (Michel) (conseil général d'agronomie), en remplacement de M. Gorisse (Emile);

- auprès de la Confédération paysanne: M. Gotesman (Maxime) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Gauter (Joseph);

- auprès de la Fédération française de l'agriculture (F.F.A.): M. Balland (Roger) (conseil général d'agronomie), en remplacement de M. Labey (Daniel); - auprès de l'Union des groupements pour l'exploitation agricole (U.G.E.A.): M. Quévremont (Philippe) (direction des exploitations de la politique sociale et de l'emploi), en remplacement de M. Dusart (Gérard);

- auprès de la Fédération nationale des associations de salariés de l'agriculture pour la vulgarisation du progrès agricole (F.N.A.S.A.V.P.A.):

M. Loupias (Paul) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Gauter (Joseph).

Sont nommés commissaires adjoints du Gouvernement:

- auprès de l'Union des groupements pour l'exploitation agricole (U.G.E.A.): M. Gervaiseau (Patrick) (direction des exploitations de la politique sociale et de l'emploi);

- auprès de l'Institut technique de la vigne et du vin (I.T.V.V.): M. Bolio (Alain) (lycée agricole de Mâcon Davayé), en remplacement de M. Enjuanès (Pierre);

- auprès de l'Institut pour le développement forestier (I.D.F.): M. Lescop (Roger) (lycée agricole professionnel-école de sylviculture), en remplacement de M. Anjuanès (Pierre).

SONT NOMMES COMMISSAIRES DU GOUVERNEMENT:

AUPRES DE LA FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES (FNSEA): M. GORISSE EMILE EN REMPLACEMENT DE M. THORAVAL ALFRED,

AUPRES DU CENTRE NATIONAL DES JEUNES AGRICULTEURS (CNJA): M. GAMBIER MICHEL EN REMPLACEMENT DE M. GORISSE EMILE,

AUPRES DE LA CONFEDERATION PAYSANNE: M. GOTESMAN MAXIME EN REMPLACEMENT DE M. GAUTER JOSEPH,

AUPRES DE LA FEDERATION FRANCAISE DE L'AGRICULTURE (FFA): M. BALLAND ROGER EN REMPLACEMENT DE M. LABEY DANIEL,

AUPRES DE L'UNION DES GROUPEMENTS POUR L'EXPLOITATION AGRICOLE (UGEA): M. QUEVREMONT PHILIPPE EN REMPLACEMENT DE M. DUSART GERARD,

AUPRES DE LA FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE SALARIES DE L'AGRICULTURE POUR LA VULGARISATION DU PROGRES AGRICOLE (FNASAVPA): M. LOUPIAS PAUL EN REMPLACEMENT DE M. GAUTER JOSEPH.

SONT NOMMES COMMISSAIRES ADJOINTS DU GOUVERNEMENT:

AUPRES DE L'UNION DES GROUPEMENTS POUR L'EXPLOITATION AGRICOLE (UGEA): M. GERVAISEAU PATRICK,

AUPRES DE L'INSTITUT TECHNIQUE DE LA VIGNE ET DU VIN (ITVV): M. BOLIO ALAIN EN REMPLACEMENT DE M. ENJUANES PIERRE,

AUPRES DE L'INSTITUT POUR LE DEVELOPPEMENT FORESTIER (IDF): M. LESCOP ROGER EN REMPLACEMENT DE M. ANJUANES PIERRE.