Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Identification de nouvelles substances dangereuses dans les produits générateurs de déchets
Résumé De nouvelles substances dangereuses sont ajoutées à la liste des déchets dangereux.
ANNEXE
LISTE COMPLÉMENTAIRE DE SUBSTANCES DANGEREUSES AU SENS DE L'ARTICLE L. 541-9-1 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT IDENTIFIÉES COMME PRÉVU AU DEUXIÈME TIRET DE L'ARTICLE 1ER DU DÉCRET NO 2021-1285 DU 1ER OCTOBRE 2021 RELATIF À L'IDENTIFICATION DES SUBSTANCES DANGEREUSES DANS LES PRODUITS GÉNÉRATEURS DE DÉCHETS
| Nom de la substance | N° CAS | Date d'inclusion | |------------------------------|----------|-----------------------------------------------| |Phtalate de diisooctyle (DIOP)|27554-26-3|<lendemain de="" la="" date="" publication="" au="" jorf="">| | 1,3-benzènediol (résorcinol) | 108-46-3 |<lendemain de="" la="" date="" publication="" au="" jorf="">|
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