JORF n°212 du 11 septembre 2002

Arrêté du 30 août 2002

La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 16 mai 2002 modifié portant délégation de signature,

Arrête :

Article 1

L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au F (Direction de la gestion et de l'organisation), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jean Poupart, sous-direction de l'administration et des moyens. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef Daniel Long, sous-direction de l'administration et des moyens. »

Article 2

A l'article 18 (Délégation à l'information et à la communication de la défense) du titre VIII (Les autres organismes à caractère civil directement rattachés au ministre de la défense) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au I, le tableau est modifié ainsi qu'il suit, à compter du 9 septembre 2002 :
1° A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa :
« M. le commissaire en chef de 1re classe Bernard Comerre, chef du département administration. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. le commissaire en chef de 1re classe Jean-Pierre Noirot, chef du département administration. »
2° A la colonne Suppléants, l'alinéa :
« Mme Blandine Le Bris, attachée d'administration centrale, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le commissaire en chef de 1re classe Bernard Comerre et de M. le lieutenant-colonel Yves Portes. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« Mme Blandine Le Bris, attachée d'administration centrale, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le commissaire en chef de 1re classe Jean-Pierre Noirot et de M. le lieutenant-colonel Yves Portes. »

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 août 2002.

Michèle Alliot-Marie