VI. - Institut spécialisé Chantespoir (42100 Saint-Etienne)
Décision unilatérale du 22 décembre 1999 et avenant du 5 janvier 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.
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JORF n°213 du 14 septembre 2001
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VI. - Institut spécialisé Chantespoir (42100 Saint-Etienne)
Décision unilatérale du 22 décembre 1999 et avenant du 5 janvier 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.