JORF n°209 du 7 septembre 1991

Art. 1er. - Les dispositions de l'arrêté du 10 septembre 1979relatives à l'organisation de la formation seront abrogées à larentrée 1992, en ce qui concerne les programmes de première année, et à la rentrée 1993 en ce qui concerne les programmes de seconde année.


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Version 1

Art. 1er. - Les dispositions de l'arrêté du 10 septembre 1979relatives à l'organisation de la formation seront abrogées à larentrée 1992, en ce qui concerne les programmes de première année, et à la rentrée 1993 en ce qui concerne les programmes de seconde année.