Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des taux de fibres textiles
Résumé. L'arrêté modifie les taux conventionnels pour calculer la masse des fibres dans les produits textiles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 juin 1998Art. Annexe I → Version 5Arrêté du 24 juin 1998Art. Annexe II → Version 5
- Arrêté du 24 juin 1998Art. Annexe I, Art. Annexe II