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Arrêté du 3 septembre 2002

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Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 3 septembre 2002, M. Korchia (Robert), attaché principal de 1re classe d'administration centrale, est admis à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 5 décembre 2002.
A compter de cette même date, l'intéressé est radié des cadres du ministère de la culture et de la communication.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 3 septembre 2002, M. Korchia (Robert), attaché principal de 1re classe d'administration centrale, est admis à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 5 décembre 2002.
A compter de cette même date, l'intéressé est radié des cadres du ministère de la culture et de la communication.

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