JORF n°224 du 26 septembre 1997

Arrêté du 3 septembre 1997

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en date du 3 septembre 1997, l'arrêté du 2 février 1994 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques est modifié comme suit :
<< M. Delestre (Xavier) est nommé membre suppléant à la 2e sous-section de la 1re section, en qualité de conservateur régional de l'archéologie, en remplacement de M. Jacob (Jean-Paul) ;
<< M. Rodriguez-Loubet (François) est nommé membre suppléant à la 7e section, en qualité de conservateur régional de l'archéologie, en remplacement de M. Blanchet (Jean-Claude). >>

MODIFICATION DE L'ARRETE PRECITE:

M. DELESTRE XAVIER,EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT,A LA 2EME SOUS-SECTION DE LA 1ERE SECTION,EN QUALITE DE CONSERVATEUR REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE,EN REMPLACEMENT DE M. JACOB JEAN-PAUL;

M. RODRIGUEZ-LOUBET FRANCOIS,EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT A LA 7EME SECTION,EN QUALITE DE CONSERVATEUR REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE,EN REMPLACEMENT DE M. BLANCHET JEAN-CLAUDE.