Arrêté du 3 septembre 1997

Article 1

Abrogé31 décembre 2017

Créé le 26 septembre 1997

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Mise en forme des matériaux par forgeage sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 31 décembre 2017

Abrogé parArrêté du 16 février 2016art. 9 (VD)

En vigueur du vendredi 26 septembre 1997 au samedi 30 décembre 2017

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Mise en forme des matériaux par forgeage sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.