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Arrêté du 3 septembre 1990

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JORF n°300 du 27 décembre 1990

  1. La taille du lot destiné à être expédié;
  2. Qu'ils sont exempts d'organismes nuisibles;
  3. Que la réglementation phytosanitaire du pays importateur est respectée.

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2. La taille du lot destiné à être expédié;

3. Qu'ils sont exempts d'organismes nuisibles;

4. Que la réglementation phytosanitaire du pays importateur est respectée.