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Arrêté du 3 octobre 2005

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 3 octobre 2005, est nommée membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles :

Au titre de représentant des consommateurs

Mme Michelle Delabrosse.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 3 octobre 2005, est nommée membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles :

Au titre de représentant des consommateurs

Mme Michelle Delabrosse.

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