Art. 2. - Le comité scientifique est chargé d'assister le comité d'organisation présidé par M. Guy Canivet, premier président de la Cour de cassation.

Sont nommés présidents du comité scientifique, chargés respectivement du groupe « Colloque et publication d'un ouvrage » et du groupe « Exposition » : M. Michel Grimaldi, professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris-II), président de l'association Henri-Capitant des amis de la culture juridique française, et M. Jean-Louis Halperin, doyen de la faculté de droit et de sciences politiques de l'université de Bourgogne.

Sont nommés membres du comité scientifique :

Groupe « Colloque et publication d'un ouvrage » :

M. Jean-Luc Aubert, conseiller à la Cour de cassation ;

Mme Elisabeth Baraduc, avocate aux conseils, présidente de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ;

M. Xavier Blanc-Jouvan, professeur émérite à l'université Panthéon-Sorbonne (Paris-I) ;

M. Yves Lequette, professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris-II) ;

M. Denis Mazeaud, professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris-II) ;

Mme Cécile Petit, avocat général à la Cour de cassation ;

M. Philippe Rémy, professeur à l'université de Poitiers ;

M. Louis Vogel, professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris-II).

Groupe « Exposition » :

Mme Andrée Chauleur, conservatrice générale honoraire du patrimoine, commissaire de l'exposition ;

M. Jean-Pierre Angremy, directeur de la Bibliothèque nationale de France ;

M. Jean-Marie Assier-Andrieu, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ;

Mme Françoise Banat-Berger, chef du service des archives au ministère de la justice ;

M. Frédéric Chauvaud, professeur à l'université de Poitiers ;

M. Bernard Chevalier, directeur du musée de la Malmaison ;

M. Eudes Chigé, conservateur de la bibliothèque de la Cour de cassation ;

Mme Martine de Boisdeffre, directrice des Archives de France ;

M. Jean-Claude Farcy, chargé de recherche au CNRS ;

M. Jean Favard, conseiller honoraire à la Cour de cassation ;

M. Antoine Garapon, secrétaire général de l'Institut des hautes études sur la justice ;

M. Jean Hilaire, professeur émérite à l'université Panthéon-Assas (Paris-II) ;

M. Jean-Paul Jean, directeur de la mission de recherche droit et justice ;

Mme Yvette Lebrigand, responsable de la section du xixe siècle au centre historique des Archives nationales ;

M. Jean-Marc Leri, directeur du musée Carnavalet ;

M. Xavier Martin, professeur à l'université d'Angers ;

M. Jean Massot, conseiller d'Etat, président de section ;

M. Denis Mazeaud, professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris-II) ;

M. Yves Ozanam, archiviste de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Paris ;

M. Jacques Perot, directeur du musée de Compiègne ;

Mme Cécile Petit, avocat général à la Cour de cassation ;

Mme Nathalie Petiteau, professeure à l'université d'Avignon ;

Mme Chantal Rouquet, directrice du musée des beaux-arts de Troyes ;

M. Jean-Pierre Royer, professeur à l'université Lille-II ;

M. Denis Salas, secrétaire général de l'Association française pour l'histoire de la justice ;

M. Pierre Truche, président de l'Association française pour l'histoire de la justice.